SANOGYL KAPS
Présentation de la marque SANOGYL KAPS
Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ELIDA FABERGÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SANOGYL KAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANOGYL KAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANOGYL KAPS est expirée depuis le 30 juin 2009.
ELIDA FABERGÉ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 16 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442492 - Publication au BOPI 2006-10-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32