Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEA E-LIEN ENTRE AIDANTS
Eliad Prévention, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4371005
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
LEA E-LIEN ENTRE AIDANTS de Eliad Prévention

Présentation de la marque LEA E-LIEN ENTRE AIDANTS

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par l'association loi 1901 Eliad Prévention auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEA E-LIEN ENTRE AIDANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Eliad Prévention domicilié(e) 41 rue Thomas Edison, CS92146 - 25052 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 037 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eliad Prévention, Mme. Marie-Pierre JULIEN-CLAIRET domicilié(e) 41 rue Thomas Edison, CS92146 - 25052 - BESANCON - France.

La marque LEA E-LIEN ENTRE AIDANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEA E-LIEN ENTRE AIDANTS arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.


Eliad Prévention, Association loi 1901 - 41 rue Thomas Edison, CS92146 - 25052 - BESANCON - France - SIREN 822037636


Eliad Prévention, Mme. Marie-Pierre JULIEN-CLAIRET - 41 rue Thomas Edison, CS92146 - 25052 - BESANCON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Mise à disposition de forums en ligne ;

Divertissement ;

Services de réseautage social en ligne.