Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELGE DISTRIBUTIONs
/
CLIRAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIRAIR
ELGE DISTRIBUTION (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
99820349
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque CLIRAIR

Déposée le 28 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELGE DISTRIBUTIONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLIRAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELGE DISTRIBUTIONs domicilié(e) 13, Boulevard Monge, 69330 MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 370 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque CLIRAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIRAIR est expirée depuis le 28 octobre 2009.

ELGE DISTRIBUTIONs a également déposé les autres marques suivantes : ELGE


ELGE DISTRIBUTION (société par actions simplifiée) - 13, Boulevard Monge, 69330 MEYZIEU - France - SIREN 421370289


CABINET LEPEUDRY - France


Inscription le 8 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332080 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Appareils de ventilation ; appareils de climatisation, hottes expirantes ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils à air chaud ; appareils de chauffage à combustible solide ; appareils de climatisation ; appareils de conditionnement d'air ; appareils électriques de chauffage ; appareils et installations de séchage ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour bains ; appareils réchauffeurs d'eau ; chaudières de chauffage ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; générateurs de vapeur (autres que parties de machines) ; installations de chauffage à eau chaude ; installations de climatisation ; installations de conditionnement d'air, liquide ou gazeux ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques ; réchauffeurs d'air ; récupérateurs de chaleur ; sécheurs d'air ; séchoirs (appareils).