(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519789.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mai 2004.
ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25