Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSATURA
ELF SANOFI

Numéro de dépôt :
1235128
Date de dépôt :
05/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2003

Présentation de la marque INSATURA

Déposée le 5 mai 1983 par la société ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ELF SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2017633) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Services des Marques domicilié(e) (dossier no 2017633) - France.

La marque INSATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSATURA est expirée depuis le 5 mai 2003.

ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PREMILYS , ASCOPIRINE , MIDYPIRINE , LEPSACLUB , "ATICKS" , LACTA-DOUCHE , ESEF , STELGEX , SEBOCARN , LAURILAX


ELF SANOFI - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS (dossier no 2017633) - France - SIREN 732059332


ELF SANOFI Services des Marques - (dossier no 2017633) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1993 n°2017633 - Publication au BOPI 1993-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants.