Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRIANE
ELF SANOFI

Numéro de dépôt :
94511607
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque CAPRIANE

Déposée le 16 mars 1994 par la société ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société ELF SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 059 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service Marques - France.

La marque CAPRIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRIANE est expirée depuis le 16 mars 2004.

ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PREMILYS , ASCOPIRINE , MIDYPIRINE , LEPSACLUB , "ATICKS" , LACTA-DOUCHE , ESEF , STELGEX , SEBOCARN , LAURILAX


ELF SANOFI - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France - SIREN 732059332


ELF SANOFI Service Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Produits pharmaceutiques