Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANDIESEL CARD PAN DIESEL CARD PDC
ELF FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1609336
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2000

Présentation de la marque PANDIESEL CARD PAN DIESEL CARD PDC

Déposée le 14 août 1990 par la Société Anonyme (SA) ELF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANDIESEL CARD PAN DIESEL CARD PDC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF FRANCE domicilié(e) Tour Elf 2, Place de la Coupole LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque PANDIESEL CARD PAN DIESEL CARD PDC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANDIESEL CARD PAN DIESEL CARD PDC est expirée depuis le 14 août 2000.

ELF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE SERVICES ELF ANTAR , ANTAR MOLYGRAPHITE , ANTAR MOLYGRAPHITE , LE LONG COURS , SELYBDENE , F , LUBRIDOR , SYLANTAR , AC 637 , SAUTE VAGUES


ELF FRANCE (Société Anonyme) - Tour Elf 2, Place de la Coupole LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Systèmes, appareils et cartes pour le paiement électronique.Banques.Agences de change.Services de crédit.Transport de personnes ou de marchandises.Déménagement de mobilier.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Garage de véhicules. Location de garages

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.