Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUFRE FOG
ELF ATOCHEM AGRI SA

Numéro de dépôt :
1203420
Date de dépôt :
06/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2002

Présentation de la marque SOUFRE FOG

Déposée le 6 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUFRE FOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM AGRI domicilié(e) 1 rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR (dossier no 2003972) - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 804 982 .

La marque SOUFRE FOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUFRE FOG est expirée depuis le 6 mai 2002.

ELF ATOCHEM AGRI a également déposé les autres marques suivantes : MICROMETHYL , TUVER , AMINAZUR , PENNSUC , OVISTAR , HORTICAP , PARASOUFRE , CERTIX , PIEDOR , CYPERCAP


ELF ATOCHEM AGRI SA - 1 rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR (dossier no 2003972) - France - SIREN 569804982


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Renouvellement sans limitation le 15 avril 1992 n°2003972 - Publication au BOPI 1992-04-15

Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67655 - Publication au BOPI 1992-09-21

Inscription le 30 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56559 - Publication au BOPI 1991-09-30

Inscription - Transmission de propriété n°29718 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23916 - Publication au BOPI

Produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture; plus particulièrement, produits fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.