Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLLYS
ELF ATOCHEM AGRI S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
94537869
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque SOLLYS

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM AGRI domicilié(e) 1 rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque SOLLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLLYS est expirée depuis le 28 septembre 2004.

ELF ATOCHEM AGRI a également déposé les autres marques suivantes : MICROMETHYL , TUVER , AMINAZUR , PENNSUC , OVISTAR , HORTICAP , PARASOUFRE , CERTIX , PIEDOR , CYPERCAP


ELF ATOCHEM AGRI S.A., société anonyme - 1 rue des Frères Lumière, 78370 PLAISIR - France


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346218 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 27 juillet 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°188044 - Publication au BOPI 1995-07-27

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Produits chimiques destinés à l'agriculture.Fongicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.