PENNSUC
Présentation de la marque PENNSUC
Déposée le 8 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PENNSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PENNSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PENNSUC est expirée depuis le 8 juin 2009.
ELF ATOCHEM AGRI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 février 1999 n°2137040 - Publication au BOPI 1999-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346218 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 16 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°163045 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 30 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56559 - Publication au BOPI 1991-09-30