FORAMOUSSE
Présentation de la marque FORAMOUSSE
Déposée le 4 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORAMOUSSE est expirée depuis le 4 mars 2007.
ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 février 1997 n°2084936 - Publication au BOPI 1997-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination n°234000 - Publication au BOPI 1997-03-10