Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORAMOUSSE
ELF AQUITAINE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1396865
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2007

Présentation de la marque FORAMOUSSE

Déposée le 4 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) TOUR ELF, 2 Place de la Coupole LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2084936) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas DAVID ELF AQUITAINE, TOUR ELF domicilié(e) (dossier no 2084936) - France.

La marque FORAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORAMOUSSE est expirée depuis le 4 mars 2007.

ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : THIOSTONE , ELFVIT , STELF , ELF STOP , ELFBIONAUTIC , RITM , CAROL , ELF TECNIC , CORELF , PALISSA


ELF AQUITAINE - Société Anonyme - TOUR ELF, 2 Place de la Coupole LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2084936) - France


Nicolas DAVID ELF AQUITAINE, TOUR ELF - (dossier no 2084936) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 1997 n°2084936 - Publication au BOPI 1997-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 10 mars 1997 - Changement de dénomination n°234000 - Publication au BOPI 1997-03-10

Produits chimiques moussants pour forages.