Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELF DIESEL EVOLUTION
ELF AQUITAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96623980
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2006

Présentation de la marque ELF DIESEL EVOLUTION

Déposée le 3 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELF DIESEL EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) Tour Elf, 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ELF DIESEL EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELF DIESEL EVOLUTION est expirée depuis le 3 mai 2006.

ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : THIOSTONE , ELFVIT , STELF , ELF STOP , ELFBIONAUTIC , RITM , CAROL , ELF TECNIC , CORELF , PALISSA


ELF AQUITAINE (société anonyme) - Tour Elf, 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 552120784


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, carburants et additifs pour carburants, tous ces produits étant destinés à des moteurs diesel

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.