Déposée le 3 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELF DIESEL EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) Tour Elf, 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque ELF DIESEL EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF AQUITAINE (société anonyme) - Tour Elf, 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 552120784
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, carburants et additifs pour carburants, tous ces produits étant destinés à des moteurs diesel
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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