ELAN
Présentation de la marque ELAN
Déposée le 8 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 23 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELAN est expirée depuis le 8 septembre 2024.
ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-14
Inscription le 19 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184454 - Publication au BOPI 1995-04-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2004 n°2262791 - Publication au BOPI 2004-04-07
Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374221 - Publication au BOPI 2003-07-21
Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374222 - Publication au BOPI 2003-07-21
Inscription le 21 juillet 2003 - Concession de licence n°374220 - Publication au BOPI 2003-07-21
Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374009 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374007 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374006 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374010 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 16 juillet 2003 - Concession de licence n°374008 - Publication au BOPI 2003-07-16
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-42
Inscription le 23 juin 2009 - Changement d'adresse n°500404 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2014 n°2555148 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-07
Inscription le 23 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°764660 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23