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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELF ANTAR FRANCE
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CAPITOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITOL
ELF ANTAR FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1451579
Date de dépôt :
25/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2008

Présentation de la marque CAPITOL

Déposée le 25 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ELF ANTAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ANTAR FRANCE domicilié(e) 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2105807) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 556 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2105807) - France.

La marque CAPITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITOL est expirée depuis le 25 février 2008.

ELF ANTAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ANTAR MOLYGRAPHITE BIFILM , ANTAR TALUSIA , REFINOR , HORTIPRO , PROPANOR , PETROLYS , CYPSEL , MACADAM MUSIC , CLUB , DELFIT


ELF ANTAR FRANCE (Société Anonyme) - 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2105807) - France - SIREN 302556832


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2105807) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1998 n°2105807 - Publication au BOPI 1998-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380196 - Publication au BOPI 2003-10-27

Inscription le 26 mars 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°367485 - Publication au BOPI 2003-03-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants; combustibles y compris essence, mazout, fuel, pétrole, gaz liquéfiés ou non

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.