Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARTICULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEVEN domicilié(e) 3 rue de Turbigo - 75001 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA, Mme. VANESSA BOUCHARA domicilié(e) 11 RUE MARBEUF - 75008 - PARIS - France.
La marque PARTICULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEVEN, SARL - 3 rue de Turbigo - 75001 - Paris - France
CABINET BOUCHARA, Mme. VANESSA BOUCHARA - 11 RUE MARBEUF - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Inscription le 19 février 2013 - Changement d'adresse n°595069 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Inscription le 18 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724256 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-18
Inscription le 15 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805480 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-15
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; crèmes cosmétiques et lotions cosmétiques pour le visage et le corps ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;
Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
