Déposée le 14 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEXE SANS COMPLEXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ET CIE domicilié(e) 5-7 rue de Milan,
75009 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 052 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ,
Mme FAYARD Myriam domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE,
75002 PARIS - France.
La marque SEXE SANS COMPLEXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEPHANT ET CIE, Société par actions simplifiée - 5-7 rue de Milan,
75009 Paris - France - SIREN 424052199
CABINET VITTOZ,
Mme FAYARD Myriam - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE,
75002 PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2450067 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29
Inscription le 11 avril 2019 - Changement d'adresse n°754028 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2750997 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-15
Production de films court métrage et long métrage, de programmes, notamment pour la télévision et le cinéma. Diffusion de programmes audiovisuels et de reportages, reportages photographiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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