Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STM
ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT, (Société Anonyme), 80, avenue Marceau, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1198841
Date de dépôt :
18/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1992

Présentation de la marque STM

Déposée le 18 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque STM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STM est expirée depuis le 18 mars 1992.

ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT a également déposé les autres marques suivantes : DLAO DEFINITION DE LOGICIEL ASSISTEE PAR ORDINATEUR , PETROLINE , PSEUDOPODE , DELFIX , FX FUT , CAMEL , DILAS , MDX , AIGLON , FSP 225


ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT, (Société Anonyme), 80, avenue Marceau, 75008 PARIS. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Système télématique modulaire. Ensemble d'équipements électroniques assurant des fonctions du type informatique et télématique.