Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAMEL
Numéro de dépôt :
1548663
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1999
Présentation de la marque CAMEL
Déposée le 11 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRONIQUE SERGE DASSAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67653 - Publication au BOPI 1992-09-21