T ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée
Présentation de la marque T
Déposée le 7 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE domicilié(e) 1, route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 744 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010655.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 7 juin 2023.
ELECTRO DEPOT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BE YOU , NOVISTAR , HIGH 1 ONE , NOVISTAR , NOVISTAR , LA TRIBU DISCOUNT , RECONOMIA , PIXMI , EDENWOOD , EXCELINE
ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée - 1, route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France - SIREN 433744539
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Produits chimiques destinés à la photographie, papier pour la photographie, émulsions photographiques, films (pellicules) sensibilisés mais non exposés.
Encres, cartouches d'impression, cartouches d'encre pour imprimantes à jet d'encres, cartouches toner pour imprimantes laser, encres (toners) pour photocopieurs, cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs.
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour le nettoyage d'équipements informatiques et audiovisuels.
Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; machines à imprimer ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; machines et robots de cuisine électriques ; couteaux et ciseaux électriques ; fouets électriques ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; centrifugeuses (machines) ; broyeurs ménagers électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; lessiveuses ; aspirateurs de poussière ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; distributeurs automatiques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ; batteries d'allumage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; disques acoustiques, magnétiques, optiques ; disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques de crédit et de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques de téléphone ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques caisses enregistreuses ; machines à calculer ; machines à dicter ; films (pellicules) impressionnés ; flashes (photographie) ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartouches de jeux vidéo ; lasers non à usage médical ; appareils de télécommunications ; télécopieurs ; télégraphes (appareils) ; appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; jumelles (optiques), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; boussoles ; masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; accouplements électriques ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; écouteurs ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; graveurs de disques numériques polyvalents ; enregistreurs de disques vidéo numériques ; encodeurs, décodeurs numériques ; clés USB ; télécopieurs ; photocopieurs ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographies numériques ; pieds pour appareils photographiques ; imprimantes pour appareils photographies numériques ; cadres pour photos numériques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; disques durs externes ; câbles usb, imprimantes d'ordinateurs ; sacs pour ordinateurs ; logiciels, disquettes souples ; modems ; périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; sonde de température ; baromètres ; aimants ; aimants décoratifs (magnet).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; cabines de douche ; baignoires ; capteurs solaires ; appareils et installations de refroidissement ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; hottes aspirantes de cuisine ; autocuiseurs électriques ; bouilloires électriques ; chauffe-biberons électriques ; stérilisateurs ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; cuisinières ; fours ; congélateurs, réfrigérateurs ; armoires et chambres frigorifiques ; appareils et machines à glace ; récipients frigorifiques ; allume-gaz ; grille-pain ; cafetières électriques ; friteuses électriques ; lampes électriques ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; ampoules et lampes électriques filtres pour l'eau potable.
Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; distributeurs de ruban adhésif ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; déchiqueteurs de papier ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans d'impression pour imprimantes à impact ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; prospectus ; manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter.
Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de sport (à l'exception de ceux spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; portefeuilles ; porte-cartes, porte-documents ; serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie).
Meubles ; armoires ; bibliothèques (meubles) ; buffets ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; meubles de bureau ; armoires de bureau ; tables de bureau ; bureaux (meubles) ; meubles à clapets ; classeurs à tiroirs (meubles) ; fauteuils ; dessertes, dessertes pour ordinateurs ; modules de rangements (meubles) ; rayonnages et étagères de bureau ; coffres non métalliques ; commodes ; étagères ; sièges ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ; présentoirs ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; porte-revues ; stores d'intérieur à lamelles.
Jeux ; jouets ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo électroniques.
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à la photographie, papier pour la photographie, émulsions photographiques, films (pellicules) sensibilisés mais non exposés ; encres, cartouches d'impression, cartouches d'encre pour imprimantes à jet d'encres, cartouches toner pour imprimantes laser, encres (toner) pour photocopieurs, cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour le nettoyage et le dépoussiérage d'équipements informatiques et audiovisuels ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; écouteurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; graveurs de disques numériques polyvalents ; enregistreurs de disques vidéo numériques ; clés USB ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; photocopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds pour appareils photographiques ; imprimantes pour appareils photographiques numériques ; cadres pour photos numériques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; disques durs externes ; câbles usb ; imprimantes d'ordinateurs ; sacs pour ordinateurs ; logiciels, disquettes souples ; modems ; périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; balances ; balances ménagères et pèse-personnes ; sonde de cuisson ; sonde de température ; appareils d'électrostimulation pour le corps et les muscles non à usage médical ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; serrures électriques ; sonnettes de portes électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; distributeurs de ruban adhésif ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; déchiqueteurs de papier ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans d'impression pour imprimantes à impact ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; prospectus ; manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de sport (à l'exception de ceux spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; portefeuilles ; porte-cartes, porte-documents ; serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie) ; meubles ; armoires ; bibliothèques (meubles) ; buffets ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; meubles de bureau ; armoires de bureau ; tables de bureau ; bureaux (meubles) ; meubles à clapets ; classeurs à tiroirs (meubles) ; fauteuils ; dessertes, dessertes pour ordinateurs ; modules de rangements (meubles) ; rayonnages et étagères de bureau ; coffres non métalliques ; commodes ; étagères ; sièges ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ; présentoirs ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; porte-revues ; stores d'intérieur à lamelles ; jeux ; jouets ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo électroniques.
Services d'installation à domicile, entretien et réparation des appareils électriques suivants : appareils de la photographie, de l'informatique, de la téléphonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques de loisirs et d'équipement informatique, instruments de musique électroniques ; appareils d'éclairage ; services de conseils techniques en matière d'installation, d'entretien et de réparation des appareils électriques précités ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol, de chambres fortes ; services de conseils techniques en matière d'installation et de réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol, de chambres fortes.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique.
Location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de DVD, de caméras vidéo, lecteurs de DVD ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.