Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TRIBU DISCOUNT
ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3643163
Date de dépôt :
09/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2029
LA TRIBU DISCOUNT de ELECTRO DEPOT FRANCE

Présentation de la marque LA TRIBU DISCOUNT

Déposée le 9 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRIBU DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE domicilié(e) 1 Route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 744 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA TRIBU DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TRIBU DISCOUNT arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

ELECTRO DEPOT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BE YOU , NOVISTAR , HIGH 1 ONE , NOVISTAR , NOVISTAR , RECONOMIA , PIXMI , EDENWOOD , EXCELINE , ELECTRO DEPOT


ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée - 1 Route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France - SIREN 433744539


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 30 mai 2011 - Changement d'adresse n°549924 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711269 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ; couveuses pour les oeufs ; pompes d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des données ; supports d'enregistrements magnétiques ; disquettes souples ; disques acoustiques, magnétiques, optiques ; disques optiques numériques ; disques compacts audio et vidéo ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons et des images ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; modems ; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; satellites, émetteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs par satellite ; terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, logiciels de jeux, logiciels de jeux téléchargés sur un centre serveur ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, à un réseau de radiocommunication, à un réseau informatique ou de transmission de données, à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels permettant de télécharger des images, des sons, des données, des messages électroniques ; banques de données, banques d'images (logiciels) ; publications électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; agendas électroniques ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optiques), étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; cartes utilisables par un téléphone mobile donnant accès par prépaiement à un service de radiocommunication ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités, notamment d'unités téléphoniques ; cartes prépayées de rechargement donnant accès à des services de télécommunication ; fers à repasser électriques ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils de localisation par satellite.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules.

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; service d'abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un service de télécommunication, service d'abonnement téléphonique par forfait ; administration et supervision (direction) de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la bijouterie, de l'horlogerie, des loisirs, du bricolage, de l'outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'aménagement et de l'équipement de la maison, de produits d'entretien, d'articles de sport, de jeux et jouets, d'articles et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, d'articles de papeterie, d'appareils électroménagers, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'appareils électriques, d'appareils hi-fi, de télévision, de mobilier, d'appareils de télécommunication, de téléphones, de produits de l'imprimerie ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; patères métalliques pour vêtements ; capsules et fermetures de bouteille métalliques ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; cartes de téléphone ; balances ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules ; chariots à provision ; horlogerie et instruments chronométriques ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; photographies, papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; linge de table en papier ; sacs à roulettes ; cheminées non métalliques ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, vaisselle ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; jeux, jouets ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.

Construction ; construction d'édifices, d'usines, de stands de foires et de magasins ; informations en matière de construction et de réparation ; nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services d'isolation (construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation d'appareils photographiques ; réparation de serrures ; installation, entretien et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; entretien de piscines ; installation de portes et fenêtres ; équipement de cuisines ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ; services d'enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ; nettoyage de vitres ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; peinture ou réparation d'enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières ; stations-service ; entretien, réparation et lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation).