Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELINE
ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4010162
Date de dépôt :
05/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2023
EXCELINE de ELECTRO DEPOT FRANCE

Présentation de la marque EXCELINE

Déposée le 5 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE domicilié(e) 1, route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 744 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque EXCELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELINE est expirée depuis le 5 juin 2023.

ELECTRO DEPOT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BE YOU , NOVISTAR , HIGH 1 ONE , NOVISTAR , NOVISTAR , LA TRIBU DISCOUNT , RECONOMIA , PIXMI , EDENWOOD , ELECTRO DEPOT


ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée - 1, route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France - SIREN 433744539


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; appareils de soudure électriques ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; batteurs électriques ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à beurre ; ouvre-boîtes électriques ; rince-bouteilles ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; mixeurs ; machines à couper le pain ; centrifugeuses (machines) ; pressoirs ; éplucheuses (machines) ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; machines à sécher le linge ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; distributeurs automatiques ; machines à fumée ; machines à bulles de savon ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; jets d'eau ornementaux ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; machines pour cuir du pain ; congélateurs, réfrigérateurs ; cave à vin ; allume-gaz ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage.

Services de conseil techniques (travaux d'ingénieurs), installation à domicile, entretien et réparation des appareils électriques suivants : services de conseil techniques (travaux d'ingénieurs), installation à domicile, entretien et réparation des appareils ménagers électriques suivants : machines et robots de cuisine ; batteurs ; fouets ; presse-fruits ; ouvre-boîtes ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; mixeurs ; machines à couper le pain ; centrifugeuses (machines) ; pressoirs ; hachoirs ; éplucheurs (machines) ; broyeurs ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; machines à sécher le linge ; fers à repasser le linge ; centrales à vapeur pour repasser le linge ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; aspirateurs d'eau ; machines et appareils de nettoyage ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines à coudre et à tricoter ; appareils de pesage, de mesure ; balances ménagères ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs ; réfrigérateurs ; cave à vin ; allume-gaz.