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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELECTRIFICATION NOUVELLE
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ELECTRIFICATION NOUVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRIFICATION NOUVELLE
ELECTRIFICATION NOUVELLE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1384030
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1996

Présentation de la marque ELECTRIFICATION NOUVELLE

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ELECTRIFICATION NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECTRIFICATION NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRIFICATION NOUVELLE domicilié(e) 17, rue des Deux Gares, 92508 RUEIL MALMAISON. - France.

La marque ELECTRIFICATION NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRIFICATION NOUVELLE est expirée depuis le 12 décembre 1996.

ELECTRIFICATION NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAM


ELECTRIFICATION NOUVELLE S.A. (société anonyme) - 17, rue des Deux Gares, 92508 RUEIL MALMAISON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 18 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66230 - Publication au BOPI 1992-08-18

Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66229 - Publication au BOPI 1992-08-18

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Appareils et instruments électriques, électrotechniques, électroniques;automatismes;appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection), de secours (sauvetage);appareils et instruments de commande, de contrôle, de régulation d'installations et de processus industriels; appareils indicateurs et enregistreurs de mesures, tableaux de commande, tableaux de régulation, enregistreurs digitaux, transmetteurs d'ordres.