Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Géothermia
ELECTERRE DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3935090
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
Géothermia de ELECTERRE DE FRANCE

Présentation de la marque Géothermia

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTERRE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Géothermia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTERRE DE FRANCE domicilié(e) Village d'entreprises de Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 662 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTERRE DE FRANCE, M. BOUTTES Olivier domicilié(e) Village d'entreprises de Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France.

La marque Géothermia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Géothermia est expirée depuis le 16 juillet 2022.

ELECTERRE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ELECTERRE DE FRANCE , GEOTHERMIA , Géothermix , Electerre


ELECTERRE DE FRANCE, SAS - Village d'entreprises de Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France - SIREN 532662392


ELECTERRE DE FRANCE, M. BOUTTES Olivier - Village d'entreprises de Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques.