Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fabrique de Sentiments
ELEA DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3863801
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
La Fabrique de Sentiments de ELEA DISTRIBUTION

Présentation de la marque La Fabrique de Sentiments

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEA DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Fabrique de Sentiments » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEA DISTRIBUTION domicilié(e) 4 RUE DU REPOS - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 920 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEA DISTRIBUTION domicilié(e) 4 RUE DU REPOS - 75020 - PARIS - France.

La marque La Fabrique de Sentiments a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fabrique de Sentiments est expirée depuis le 4 octobre 2021.


ELEA DISTRIBUTION, SARL - 4 RUE DU REPOS - 75020 - PARIS - France - SIREN 533920575


ELEA DISTRIBUTION - 4 RUE DU REPOS - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 9 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711224 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.