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Marques déposées par EHPAD Les chenes du Bellay
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Les Chênes du BELLAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Chênes du BELLAY
EHPAD Les chenes du Bellay

Numéro de dépôt :
4571465
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
Les Chênes du BELLAY de EHPAD Les chenes du Bellay

Présentation de la marque Les Chênes du BELLAY

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par EHPAD Les chenes du Bellay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Chênes du BELLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est EHPAD Les chenes du Bellay domicilié(e) 197 Rue du Fief Saint-Martin - 49530 - OREE D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EHPAD Les chenes du Bellay, Monsieur Jean-Roger HERMANT domicilié(e) 197 Rue du Fief Saint-Martin - 49530 - Orée-d'Anjou - France.

La marque Les Chênes du BELLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chênes du BELLAY arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.


EHPAD Les chenes du Bellay - 197 Rue du Fief Saint-Martin - 49530 - OREE D'ANJOU - France


EHPAD Les chenes du Bellay, Monsieur Jean-Roger HERMANT - 197 Rue du Fief Saint-Martin - 49530 - Orée-d'Anjou - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services d'accueil de jour en hébergement temporaire ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos.