Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFISCIENCE
EFISCIENCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3149346
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/02/2012
EFISCIENCE de EFISCIENCE

Présentation de la marque EFISCIENCE

Déposée le 21 février 2002 par la Société Anonyme (SA) EFISCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « EFISCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EFISCIENCE domicilié(e) 24 Chemin des Verrières,69750 CHABONNIERES LES BAINS - 69750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France.

La marque EFISCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFISCIENCE est expirée depuis le 21 février 2012.


EFISCIENCE (Société Anonyme) - 24 Chemin des Verrières,69750 CHABONNIERES LES BAINS - 69750 - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 29 avril 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°369755 - Publication au BOPI 2003-04-29

Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433546 - Publication au BOPI 2006-05-11

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, implants chirurgicaux, notamment implants chirurgicaux intra oculaires. Appareils et instrument chirurgicaux, médicaux, notamment consommables médicaux ou chirurgicaux à usage unique, lasers, appareils de diagnostics, implants artificiels, prothèses, appareils, instruments et matériels optiques, appareils, instruments et matériels d'examen de la vision, appareils de correction visuelle. Services scientifiques et technologiques, notamment évaluation technique et scientifique de matériel et protocole scientifique, services d'analyse scientifique et servies de recherche technique à des fins industrielles, conception et développement de logiciels, création, entretien et hébergement de sites web, notamment pour les professionnels de la santé, services de recherche scientifique, industrielle sur l'ergonomie et le design, étude de projets d'innovation technologique, étude de transferts de technologie. Services médicaux, notamment évaluation médicale de matériel et de protocole de soins, services d'hygiène pour les être humains, services de recherche scientifique et industrielle sur les équipements et produits médicaux et chirurgicaux, étude de projets d'innovation technologique ayant des applications dans le domaine de la santé, centres de soins notamment en ophtalmologie, dermatologie, cosmétique, esthétique et dentaire, centres de correction de la vision par laser, excimer et toute autre technique permettant de délivrer des traitements médicaux en ambulatoires, services de traitement médicaux, notamment services pour patients malvoyants, malentendants, prestations de services relatives au domaine de la vision et de l'audition, services médicaux rendus aux patients hospitalisés à domicile, notamment par télésurveillance, centre d'informations et de conseils en santé, notamment en matière de vision et d'audition.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.