Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALA
Numéro de dépôt :
936744
Date de dépôt :
31/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque QUALA
Déposée le 31 octobre 1975 par Effems A.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque QUALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 936744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Effems A.G a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13694 - Publication au BOPI 1976-485