(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 juillet 1987 par EFFEMS A.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431085.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 2007.
EFFEMS A.G a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1997 n°2093211 - Publication au BOPI 1997-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Inscription le 27 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444333 - Publication au BOPI 2006-11-27
Inscription le 1 mars 2007 - Gage constitué n°449493 - Publication au BOPI 2007-03-01
Inscription le 23 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°372349 - Publication au BOPI 2003-06-23