Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Effat SHAFEI-BENAISSA et Mohammed BENAISSA Editions Petit Savant:
/
UN RAYON DE SOLEIL A NOEL LES GENIAUX M BENAISSA EDITIONS PETIT SAVANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN RAYON DE SOLEIL A NOEL LES GENIAUX M BENAISSA EDITIONS PETIT SAVANT
Effat SHAFEI-BENAISSA et Mohammed BENAISSA Editions Petit Savant: SARL

Numéro de dépôt :
96640095
Date de dépôt :
29/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2006

Présentation de la marque UN RAYON DE SOLEIL A NOEL LES GENIAUX M BENAISSA EDITIONS PETIT SAVANT

Déposée le 29 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Effat SHAFEI-BENAISSA et Mohammed BENAISSA Editions Petit Savant: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN RAYON DE SOLEIL A NOEL LES GENIAUX M BENAISSA EDITIONS PETIT SAVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Effat SHAFEI-BENAISSA et Mohammed BENAISSA Editions Petit Savant: domicilié(e) Appt. 19 - 9, rue de Nimègue, 86000 Poitiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mohammed BENAISSA - France.

La marque UN RAYON DE SOLEIL A NOEL LES GENIAUX M BENAISSA EDITIONS PETIT SAVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN RAYON DE SOLEIL A NOEL LES GENIAUX M BENAISSA EDITIONS PETIT SAVANT est expirée depuis le 29 août 2006.


Effat SHAFEI-BENAISSA et Mohammed BENAISSA Editions Petit Savant: SARL - Appt. 19 - 9, rue de Nimègue, 86000 Poitiers - France


Mohammed BENAISSA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Editions de livres Livres de vulgarisation scientifique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.