Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOS SEMINAIRES
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3902641
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
SOS SEMINAIRES de EDITIONS TECHNIQUES POUR L\'AUTOMOBILE ET L\'INDUSTRIE ETAI

Présentation de la marque SOS SEMINAIRES

Déposée le 6 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS SEMINAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI domicilié(e) 10 place Général de Gaulle, Antony Parc 2 - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 420 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque SOS SEMINAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS SEMINAIRES arrivera à expiration en date du 6 mars 2022.

EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI a également déposé les autres marques suivantes : PMDS CEA ATOMIX , PARCAUTO , TECHNIQUE VERTE , L'OFFICIEL DES MARQUES , PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA , , Plant Based Summit , CEDILIVRES , "SI ON JOUAIT ..." LE SALON DES PETITS ET DES GRANDS DES JOUETS ET DES GOURMANDISES , PETROCHEM'EXPO


EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée - 10 place Général de Gaulle, Antony Parc 2 - 92160 - ANTONY - France - SIREN 806420360


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Constitution et exploitation de banques de données administratives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière d'organisation d'expositions ou d'événements à buts commerciaux, de publicité ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing, en communication publicitaire dans les medias et en communication publicitaire multimédias ; location de temps publicitaire et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; démonstration de produits ; location de matériel publicitaire, de stands ; services de regroupement pour le compte de tiers de marchandises, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; établissement de statistiques ; étude de marché ; sondage d'opinion ; expertises en affaires ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; agences de publicité par l'objet ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers, à des publications électroniques ou non ; services de revues de presse ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation et conduite de forums, d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels, de services de restauration sur les salons ; services de mises à disposition d'hôtes et d'hôtesses à des fins d'accueil et d'informations commerciales sur les salons ; services d'information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses ;

Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communication (transmission) par réseaux, par terminaux informatiques, par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès par le biais de liens à des bases de données informatiques ; fourniture (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs de bases de données en ligne ou via le téléphone ou la télévision ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications ; fourniture et location de temps d'accès à des bases de données interactives ; services d'information en matière de télécommunication, de télématique, d'accès à des bases de données ou à des serveurs de bases de données ; services de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, en particulier pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; transmission d'oeuvres multimédias interactives via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ;

Services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de tous types de publications, de plaquettes, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite d'événements à buts culturels et éducatifs ; formation pratique, professionnelle ; conduite de séminaires et programmes de formation ; organisation et conduite de colloques ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; organisations d'événements à savoir de soirées de remise de prix et de distinctions professionnels ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinction ; planifications de réceptions (divertissements) ; réservation de places de spectacles, d'événements sportifs ; divertissement ; organisation de concours [éducation ou divertissement], de compétitions sportives ; organisation et conduite de conférences, séminaires ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; services de casino [jeux].