Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCAUTO
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3214243
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2013
PARCAUTO de EDITIONS TECHNIQUES POUR L\'AUTOMOBILE ET L\'INDUSTRIE

Présentation de la marque PARCAUTO

Déposée le 10 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARCAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE domicilié(e) 20, rue de la Saussière,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PARCAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCAUTO est expirée depuis le 10 mars 2013.

EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PMDS CEA ATOMIX , TECHNIQUE VERTE , L'OFFICIEL DES MARQUES , PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA , , Plant Based Summit , SOS SEMINAIRES , CEDILIVRES , "SI ON JOUAIT ..." LE SALON DES PETITS ET DES GRANDS DES JOUETS ET DES GOURMANDISES , PETROCHEM'EXPO


EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE Société par actions simplifiée - 20, rue de la Saussière,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 5 août 2003 - Gage constitué n°383836 - Publication au BOPI 2003-08-05

Inscription le 21 mai 2007 - Changement de dénomination n°454297 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 16 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422393 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 30 juillet 2007 - Gage radié n°458408 - Publication au BOPI 2007-07-30

Inscription le 31 juillet 2007 - Gage constitué n°462921 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484997 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484999 - Publication au BOPI 2008-11-13

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Inscription le 14 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°533951 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14

Produits de l'imprimerie notamment livres, revues, journaux, périodiques, magazines ; photographies. Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , diffusion d'annonces publicitaires, publicité par voie de presse, mise à jour de documentation publicitaire, distribution de tracts et de prospectus, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'expositions, de foires, de salons à buts commerciaux et de publicité. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de dépêches ; transmission d'informations par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial. Edition et publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de textes non publicitaires ; publication électronique en ligne de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de textes non publicitaires ; organisation et conduite de conférences, de congrès ; organisation d'expositions, de foires, de salons à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.