Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMPER IDEM
EDITIONS QUO VADIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
92402805
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2002

Présentation de la marque SEMPER IDEM

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS QUO VADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMPER IDEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) 20-26, rue Caisserie, 13002 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France.

La marque SEMPER IDEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPER IDEM est expirée depuis le 21 janvier 2002.

EDITIONS QUO VADIS a également déposé les autres marques suivantes : ANO MANAGER , HEBDOTEXTE , HOLIPLANING , RAF , EXDI , SIP , ANO PLANING , JETNOT , MEMOJET , LES POTES A PATTES


EDITIONS QUO VADIS (S.A.) - 20-26, rue Caisserie, 13002 MARSEILLE - France


CABINET MONNIER Brevets d'Invention Marques de Fabrique - France


Inscription le 9 novembre 1992 - Renonciation partielle n°151434 - Publication au BOPI 1992-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Ordinateurs formant agendas.Agendas, calendriers et autres articles de papeterie et de bureau, à l'exception des meubles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.