Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PACHAS POCHE
EDITIONS MONDIALES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92402761
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque LES PACHAS POCHE

Déposée le 27 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS MONDIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PACHAS POCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS MONDIALES domicilié(e) 9-13, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES PACHAS POCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PACHAS POCHE est expirée depuis le 27 janvier 2002.

EDITIONS MONDIALES a également déposé les autres marques suivantes : REGIMAX , FEMME HEBDOS , POCHE PLUS , REVCOM FILMS , AUTO PLUS AUTO + , TELE POCHE C'EST TELE FAMILLE TELE POCHE , INTIMITE DU FOYER , PAYS DE FRANCE , EST TELE FLASH , TELECLAIR


EDITIONS MONDIALES (société anonyme) - 9-13, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés