Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLECHES DEGRE 2
EDITIONS MEGASTAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4097900
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2024
FLECHES DEGRE 2 de EDITIONS MEGASTAR

Présentation de la marque FLECHES DEGRE 2

Déposée le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FLECHES DEGRE 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS MEGASTAR domicilié(e) Avenue du Cerisier Noir - 86530 - NAINTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque FLECHES DEGRE 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLECHES DEGRE 2 est expirée depuis le 16 juin 2024.

EDITIONS MEGASTAR a également déposé les autres marques suivantes : DICO-FLASH , 7000 CASES , MÉLI-MÉLO LOISIRS , STARMÊLÉS , PSYCHOVRAC , SU-DOKU Défi , SU-DOKU Intense , FUTOSHIKI Excellence , FLÉCHÉS Excellence , ANAFLECHES


EDITIONS MEGASTAR, Société par actions simplifiée - Avenue du Cerisier Noir - 86530 - NAINTRE - France - SIREN 410366082


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Publications électroniques, y compris publications électroniques comprenant des puzzles ;

Produits imprimés et publications, y compris publications comprenant des puzzles ;

Jeux, y compris jeux avec des puzzles.