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Marques déposées par la société EDITIONS MEGASTAR SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES
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MOTS CROISES 2EME DEGRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTS CROISES 2EME DEGRE
EDITIONS MEGASTAR SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
96630704
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2016

Présentation de la marque MOTS CROISES 2EME DEGRE

Déposée le 14 juin 1996 par la société EDITIONS MEGASTAR SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTS CROISES 2EME DEGRE »

Le déposant est la société EDITIONS MEGASTAR SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRÉ (dossier no 2311500) - 86530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2311500) - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTS CROISES 2EME DEGRE est expirée depuis le 14 juin 2016.

EDITIONS MEGASTAR SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES a également déposé les autres marques suivantes : MOTS CROISES 1ER DEGRE , STARFLECHES , STARCODÉS , STARCASÉS , MOTS CROISES 3EME DEGRE , MILLE MOTS , BEABA


EDITIONS MEGASTAR SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRÉ (dossier no 2311500) - 86530 - France - SIREN 410366082


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2311500) - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386113 - Publication au BOPI 2004-02-03

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311500 - Publication au BOPI 2006-03-31

Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386114 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414096 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Produits de l'imprimerie; livres, fascicules, journaux et périodiques; albums; matériel d'instruction ou d'enseignement y compris jeux éducatifs (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets. Services d'édition et de publication de livres, journaux et périodiques.Organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.