Marque expirée - Marque en non vigueur

1 000 FLÈCHES
EDITIONS MEGASTAR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
99793525
Date de dépôt :
14/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019

Présentation de la marque 1 000 FLÈCHES

Déposée le 14 mai 1999 par la société EDITIONS MEGASTAR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 000 FLÈCHES »

Le déposant est la société EDITIONS MEGASTAR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES domicilié(e) AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRÉ (dossier no 2394049) - 86530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 366 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2394049) - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1 000 FLÈCHES est expirée depuis le 14 mai 2019.

EDITIONS MEGASTAR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES a également déposé les autres marques suivantes : STAUPE , TOP FLÉCHÉS , MOTS FLÉCHÉS LOISIRS , MOTS CROISÉS DEGRE 4 , TOP CASES , MOTS CROISÉS DEGRE 5-6


EDITIONS MEGASTAR SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - AVENUE DU CERISIER NOIR,86530 NAINTRÉ (dossier no 2394049) - 86530 - France - SIREN 410366082


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2394049) - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Renouvellement avec limitation le 9 janvier 2009 n°2394049 - Publication au BOPI 2009-01-09

Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330307 - Publication au BOPI 2001-09-04

Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386113 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386114 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414096 - Publication au BOPI 2005-06-23

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Inscription le 17 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672462 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17

Produits de l'imprimerie ; livres, fascicules, journaux et périodiques ; albums ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité ; informations ou renseignements d'affaires ; services d'abonnement de journaux, de livres, de périodiques pour des tiers. Edition et publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques ; organisation de jeux et concours en matière d'éducation et de divertissement. Cartes à jouer.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.