Déposée le 21 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Jules Verne "E.J.V."
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEW DEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Jules Verne "E.J.V." domicilié(e) 63, rue Blomet, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 411 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe PICARD E.J.V - France.
La marque NEW DEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138490.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW DEAL est expirée depuis le 21 décembre 2011.
Editions Jules Verne SARL "E.J.V." - 63, rue Blomet, 75015 PARIS - France - SIREN 383411253
Monsieur Philippe PICARD E.J.V - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
- montures optiques et de lunettes solaires. Métaux précieux et leurs alliages. Produits en ces matières : branches de lunettes en or - argent doublé or, plaqué or - Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir, habillage par gainage de montures de lunettes - Etuis pour lunettes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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