Déposée le 18 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS GLENAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « PAYSAGES SAUVAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS GLENAT domicilié(e) 6 rue Lieutenant Chanaron,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 069 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS GLENAT domicilié(e) 6 rue Lieutenant Chanaron,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
La marque PAYSAGES SAUVAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS GLENAT, société anonyme - 6 rue Lieutenant Chanaron,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 302069414
EDITIONS GLENAT - 6 rue Lieutenant Chanaron,38000 GRENOBLE - 38000 - France
Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402714 - Publication au BOPI 2004-11-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo). Logiciels, disques compacts numériques, programmes d'ordinateur enregistrés. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés sur récepteur de télévision ; jeux et programmes éducatifs sur supports informatiques. Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie et l'imprimerie), livres, livres de bandes dessinées, revues, journaux, cartes postales, affiches. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Articles de bureau à l'exception des meubles. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Feuilles en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement. Caractères d'imprimerie. Clichés. Télécommunications ; communications téléphoniques. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Communication par terminaux d'ordinateurs informatiques ou télématiques. Transmission de données commerciales ou publicitaires par réseaux informatiques ou télématiques. Services de messagerie électronique par réseaux informatiques ou télématiques. Services de transmissions d'images, d'informations, messages ou données numériques assistées par ordinateur ou réseaux informatiques ou télématiques. Edition de livres, journaux, revues. Prêt de livres. Education et divertissement. Production de spectacles et de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Edition de logiciels, disques compacts numériques, de jeux vidéo et éducatifs. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ou télématiques. Services de conception, création et hébergement de sites Internet. Filmage sur bandes vidéo. Prospection. Services d'infographie ; création (conception) d'images assistées par ordinateur. Conception assistée par ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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