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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE
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MEMENTO ONLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMENTO ONLINE
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL

Numéro de dépôt :
3859173
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
MEMENTO ONLINE de EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE

Présentation de la marque MEMENTO ONLINE

Déposée le 14 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMENTO ONLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 740 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE domicilié(e) 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque MEMENTO ONLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMENTO ONLINE est expirée depuis le 14 septembre 2021.

EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : FL FRANCIS LEFEBVRE BULLETIN DE DOCUMENTATION PRATIQUE DES IMPOTS , FRANCIS LEFEBVRE FEUILLETS DE DOCUMENTATION PRATIQUE SECURITE SOCIALE ET LEGISLATION DU TRAVAIL , FJ FRANCIS LEFEBVRE , DOSSIERS INTERNATIONAUX FRANCIS LEFEBVRE ETATS-UNIS GUIDE FISCAL FL , FISCALITE IMMOBILIERE ET PLUS-VALUES FL , AJ SOFT , TP SOFT , REVI'SOFT , LA LETTRE DE L'ECONOMIE RURALE , VCL la vie du cabinet libéral


EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL - 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 414740852


EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE - 42 rue de Villiers - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683592 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Appareils et instruments d'enseignement, appareils pour le traitement de l'information et des ordinateurs ;

Manuels d'enseignements, brochures, prospectus ;

Aide aux professions juridiques, notariales, comptables ou fiscales et aux entreprises industrielles, commerciales ou artisanales, dans la conduite de leurs affaires, gestion des affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Exploitation d'une banque de données administratives ;

Communication, transmission et diffusion d'informations notamment d'informations juridiques sur réseaux numériques de communications, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, service de messagerie électronique ;

Education, formation, organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Programmation pour ordinateur ;

Services juridiques.