SAPEURS POMPIERS DE FRANCE ENJEUX DE SECOURS ET DE SECURITE CIVILE
Présentation de la marque SAPEURS POMPIERS DE FRANCE ENJEUX DE SECOURS ET DE SECURITE CIVILE
Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Editions des Pompiers de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAPEURS POMPIERS DE FRANCE ENJEUX DE SECOURS ET DE SECURITE CIVILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAPEURS POMPIERS DE FRANCE ENJEUX DE SECOURS ET DE SECURITE CIVILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835712.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPEURS POMPIERS DE FRANCE ENJEUX DE SECOURS ET DE SECURITE CIVILE est expirée depuis le 31 mai 2021.
Editions des Pompiers de France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38