Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE VERTE
EDITIONS DE L'AMITIE - G.T. RAGEOT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1584627
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2000

Présentation de la marque PLANETE VERTE

Déposée le 3 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS DE L'AMITIE - G.T. RAGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANETE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS DE L'AMITIE - G.T. RAGEOT domicilié(e) 21, rue Cassette, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PLANETE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE VERTE est expirée depuis le 3 avril 2000.

EDITIONS DE L'AMITIE - G.T. RAGEOT a également déposé les autres marques suivantes : HEURES JOYEUSES , ANIMAGIER , ROSE ET NOIRE , ANIMAGIER


EDITIONS DE L'AMITIE - G.T. RAGEOT S.A., société anonyme - 21, rue Cassette, 75006 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés