ReseauTrans
Présentation de la marque ReseauTrans
Déposée le 14 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Concorde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ReseauTrans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ReseauTrans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ReseauTrans arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.
Editions Concorde a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614458 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31