Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOITURES D'EXCEPTION ÉDITIONS ATLAS
EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3312303
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2024
VOITURES D\'EXCEPTION ÉDITIONS ATLAS de EDITIONS ATLAS

Présentation de la marque VOITURES D'EXCEPTION ÉDITIONS ATLAS

Déposée le 8 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOITURES D'EXCEPTION ÉDITIONS ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme RITO Stéphanie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque VOITURES D'EXCEPTION ÉDITIONS ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOITURES D'EXCEPTION ÉDITIONS ATLAS arrivera à expiration en date du 8 septembre 2024.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée - ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France - SIREN 693650137


SCHMIT CHRETIEN, Mme RITO Stéphanie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Renouvellement sans limitation le 11 août 2014 n°2564955 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-08-11

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Produits de l'imprimerie ; journaux, périodiques, magazines, fascicules, revues, livres, livrets, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies, collections de fiches illustrées et imprimées, articles pour reliures. Modèles réduits de voitures en métal destinés aux collectionneurs. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes et d'illustrations ; prêts de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de publication de livres ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production d'émissions télévisées, production de films et de spectacles ; location de films et d'enregistrements phonographiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.