Déposée le 23 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Atlas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MES REGIONS GOURMANDES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions Atlas domicilié(e) 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions Atlas société par actions simplifiée - 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX - 27000 - France - SIREN 693650137
LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668218 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26
Produits de l'imprimerie, alphabets (matériel d'enseignement), journaux, brochures, périodiques, magazines, cartes routières, cartes géographiques avec itinéraires de promenade et de randonnée, guides touristiques, fascicules, revues, manuels, livres, marques pour livres, signets, supports pour livres (facilitant la lecture), serre-livres, collections de livres, livrets, imprimés, affiches, agendas, répertoires, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, éphémérides, catalogues, photographies, supports pour photographies, fiches cartonnées, collections de fiches illustrées et imprimées, articles pour reliure, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, buvards, blocs à dessin, carnets et cahiers, cartes de voeux, faire-parts, cartes postales, chromolithographies, chevalets, classeurs, coffrets en carton, boites en carton ou en papier, tubes en carton ou en papier, caractères (chiffres et lettres), crayons et stylos, collections de dessins, de portraits, de gravures et de lithographies, modèles de broderie, décalcomanies, images, enseignes en papier ou en carton, plateaux présentoirs en carton pour monnaies, palettes pour peintres, écritoires, sous-mains, maquettes d'architecture en carton ou papier, pâte à modeler, pâte de papier pour confectionner des figurines en papier mâché.
Services de télécommunication ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télématiques ; transmission de données par terminaux informatiques ; transmission électronique de données ; transmission de données sur réseaux téléphoniques, informatiques ou télématiques ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données ; services de messageries électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision (y compris par terminaux d'ordinateurs et téléphonie mobile), émissions radiophoniques et télévisées ou sur le réseau Internet ou sur des réseaux de téléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services d'enseignement, de formation, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de revues, de collections thématiques et d'illustrations ; prêt de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de publication de livres, de collections thématiques et de revues, y compris publication en ligne ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de divertissement télévisés, production de films et de spectacles ; location de films et d'enregistrements phonographiques. Divertissements (jeux) en ligne.
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