Déposée le 23 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ATELIERS DE NINON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France.
La marque LES ATELIERS DE NINON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS ATLAS Société par actions simplifiée - 1186 rue de Cocherel,27000 EVREUX - 27000 - France - SIREN 693650137
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY - 95000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Papier, carton ; cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques, magazines, fascicules, revues ; imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, décalcomanies, dessins, gravures, photographies, collections de fiches illustrées et imprimées, articles pour reliures, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, le ménage ou les loisirs créatifs et travaux manuels ; supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux, boites de peinture, trousse à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, écussons (cachets en papier), pochettes, films plastiques (étirables, extensibles), caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; objets d'art lithographies ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage et la sculpture, plans, pâtes à modeler, matériel d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), matériel de peinture (boites de peinture, chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modèles de broderie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), blocs de constructions (jouets), jeux de construction, mobiles (jouets), puzzles, jeux de société, jeux informatiques et électroniques conçus pour être utilisés sans récepteur de télévision ou écran informatique. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums ; services d'édition de textes et d'illustrations ; prêts de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de publication de livres ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production d'émissions télévisées, production de films et de spectacles ; location de films et d'enregistrements phonographiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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