Présentation de la marque GRANDE ENCYCLOPEDIE ATLAS DE LA MER
Déposée le 26 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRANDE ENCYCLOPEDIE ATLAS DE LA MER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) 1186 rue de Cocherel - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée - 1186 rue de Cocherel - 27000 - EVREUX - France - SIREN 693650137
SCHMIT CHRETIEN, SNC - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2161919 - Publication au BOPI 2000-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425726 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17
Inscription le 3 mars 2010 - Changement de nature juridique n°518035 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03
Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672735 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, livres * Editions, éducation et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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