Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROSE DE BEAUNE
Numéro de dépôt :
4270864
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ROSE DE BEAUNE
Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSE DE BEAUNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDIROSE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699246 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10