Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCK MICHAEL
EDIROSE SARL

Numéro de dépôt :
3297228
Date de dépôt :
14/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/06/2014
FRANCK MICHAEL de EDIROSE

Présentation de la marque FRANCK MICHAEL

Déposée le 14 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRANCK MICHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDIROSE domicilié(e) Chesnes R.N. 6,38070 ST QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 542 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDIROSE SARL domicilié(e) Chesnes R.N. 6,38070 ST QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France.

La marque FRANCK MICHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK MICHAEL est expirée depuis le 14 juin 2014.

EDIROSE a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE MOME , MARGUERITE ROSE , PALATINO , BOUT'CHOU , POLLUX , MISTIGRI , NEIGE D'ETE , NEIGE D'ETE , LE CID , CHIMENE


EDIROSE SARL - Chesnes R.N. 6,38070 ST QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France - SIREN 347542418


EDIROSE SARL - Chesnes R.N. 6,38070 ST QUENTIN FALLAVIER - 38070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication à savoir (greffons, boutures ou toutes parties des rosiers).