Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EDDY MORGAN ORCHESTRE AMBIANCE
Numéro de dépôt :
3136673
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Présentation de la marque EDDY MORGAN ORCHESTRE AMBIANCE
Déposée le 13 décembre 2001 par Eddy Morgan Orchestre Musette et Variétés Orchestre Ambiance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « EDDY MORGAN ORCHESTRE AMBIANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365353 - Publication au BOPI 2003-02-06
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03