Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT
/
ECOTISSUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTISSUS
ECOLLECT SAS

Numéro de dépôt :
3613414
Date de dépôt :
25/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2018
ECOTISSUS de ECOLLECT

Présentation de la marque ECOTISSUS

Déposée le 25 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTISSUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECOLLECT domicilié(e) 517 Chemin du Pont,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 548 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GAYET domicilié(e) 13 Place des Dominos,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTISSUS est expirée depuis le 25 novembre 2018.

ECOLLECT a également déposé les autres marques suivantes : ECOABRI , ECOFRIPES , ECODASRI , ECOCAPSULES , ECOPHARMA , ECOBAC , ECOFUSEE , ECOHUILE , ECOLLECT , ECO BELLE


ECOLLECT SAS - 517 Chemin du Pont,84460 CHEVAL BLANC - 84460 - France - SIREN 412548315


Alain GAYET - 13 Place des Dominos,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Conteneur métallique souterrain, semi-enterré ou hors-sol, destiné à la collecte des textiles, tissus et vêtements usagés. ;

Conteneur non-métallique souterrain, semi-enterré ou hors-sol, destiné à la collecte des textiles, tissus et vêtements usagés. ;

Service technique de collecte et de vidage de textiles, tissus ou vêtements usagés placés dans des conteneurs souterrains, semi-enterrés ou hors-sol.